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Code Disciplinaire

Sommaire

(Cliquez sur les Titres pour faire apparaître les détails)

TITRE I

: PRÉLIMINAIRE

Chapitre 1

: La Commission de Discipline
Chapitre 2
: Procédure
Chapitre 3

: Le code disciplinaire
TITRE I

: DROIT MATÉRIEL
Chapitre 1

: Partie Générale
Chapitre 2

: Partie spéciale
TITRE II

: ORGANISATION ET PROCÉDURE
Chapitre 1

: Organisation
Chapitre 2

: Procédure
Chapitre 3

: Sanctions contre le dopage
Chapitre 4

: Manquement aux obligations  vis-à-vis
Chapitre 5

: Dispositions Complémentaires et finales

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1

 

   Le Dernier

   Saison 08/09

   Archive

   Senior

   Jeune

   Championnat

   Calendrier 08-09

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 - Terre de Foot
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 - Loi du Jeu
 - Loi d'Arbitrage
 - Calendrier 08/09
 - Règlement Généraux
 - Code Disciplinaire
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

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